2018

2018-02-06 :

  1. Projet de création d'un nouveau terrain de football synthétique de niveau 5 et d'espaces pratiques urbaines ; demande de soutien financier de la MEL
  2. Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le projet de création d'un nouveau terrain de football synthétique de niveau 5 et d'espace de pratique urbaine
  3. Demande de subvention auprès de la Fédération de Football pour le projet de création d'un nouveau terrain de football synthétique de niveau 5 et d'un terrain de football à 5
  4. Demande de subvention auprès du CNDS pour le projet de création d'un nouveau terrain de football synthétique de niveau 5 et d'escpaces de pratique urbaine
  5. Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux pour le création d'ateliers municipaux
  6. EURALYS ; Conditions de liquidation
  7. Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour le projet de création d'espaces de pratique urbaine
  8. Fourrière automobile
  9. Demande de soutien financier du Conseil Départemental pour le projet de création d'un nouveau terrain de football synthétique de niveau 5 et d'espaces pratiques urbaines

2018-03-28 :

  1. MEL ; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement
  2. MEL ; Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'élimination des déchets
  3. Tarifs et modalités d'inscription - ADOS
  4. Avis du Conseil Municipal sur le PPRI (Plan de Prévention des Risques d'Inondation)
  5. Site PLOVIER ; Dénomination de la Résidence
  6. Avis du Conseil Métropolitain sur le projet de PLU2 arrêté par le Conseil Métropolitain
  7. Résidence l'Orée du Bois ; Dénomination des bâtiments et des rues
  8. Subvention ; Jardins ouvriers
  9. Subvention ; Hier Wervicq
  10. Subvention ; Chambre des Métiers
  11. Subvention ; UCAW
  12. Subvention ; Inter Actions
  13. Subvention ; CLCV
  14. Subvention ; Don du sang
  15. Subvention ; Protection civile
  16. Subvention ; CNL
  17. Subvention ; CIDDF (Centre Information sur les droits des femmes)
  18. Subvention ; Restos du coeur
  19. Subvention ; Bonheur des enfants
  20. Subvention ; Danse Attitude
  21. Subvention ; Le Fil et la Guinde
  22. Subvention ; Bibliothèque pour tous
  23. Subvention ; Chorale Saint Cécile
  24. Subvention ; Eglise et Patrimoine
  25. Subvention ; Généalogie et Archives Wervicquoises
  26. Subvention ; Adlibitum
  27. Subvention ; Soleil d'Andalousie
  28. Subvention ; Comité J. Van d'Helle
  29. Subvention ; APEL Ecole St Joseph
  30. Subvention ; APE CES Comines
  31. Subvention ; Prévention routière
  32. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local pour la création d'ateliers municipaux
  33. ASVP ; Avenant à la Convention Initiale
  34. Compte administratif 2017
  35. Approbation du compte de gestion 2017
  36. Affectation du résultat
  37. BS 2018
  38. Centre de gestion ; Demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque
  39. Wervicq 2050 ; Villes en fête

2018-06-20 :

  1. Transfert de compétence SAGE
  2. Indemnité de gardiennage de l'église
  3. Subvention animateur sportif
  4. Désignation des représentants de la commune au sein de la commission territoriale Espaces Naturels de la MEL pour les territoires Lys et Couronne Nord
  5. Participation 2018 ; SIVU ; Relais Enfance
  6. Terrasses - Droits de place
  7. Création d'un comité technique commun entre la commune et le CCAS
  8. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
  9. Création de poste
  10. Subvention USW
  11. Subvention Handball
  12. Subvention Tennis
  13. Subvention Tir à l'arc
  14. Subvention Taekwondo
  15. Subvention Mini-Foot
  16. Subvention Lys Union Gym
  17. Subvention Gym Music
  18. Subvention Volley Détente
  19. Subvention Judo
  20. Subvention Courir à Wervicq
  21. Subvention Boxe
  22. Subvention Challenge Raid
  23. Engagement de la commune dans la stratégie de réhabilitation thermique de son patrimoine et de développement des énergies renouvelables
  24. Délégation de service public - Fourrière automobile - attribution de la délégation
  25. Fourniture pose et maintenance d'équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique - Groupement de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
  26. Wervicq 2050 - Villes en fête ; Places MAGIC MIRROR et Randonnée théâtrale
  27. Décision modificative budgétaire
  28. Décision modificative budgétaire
  29. Décision modificative budgétaire
  30. Contrat d'association
  31. Jury crilinel ; Formation de la liste 2019
  32. Subvention Ecole des Consommateurs - Vallée de la Lys
  33. Modalités d'inscription pour les centres ados
  34. Marchés - Fêtes Foraines - Droits de place
  35. Demande d'attribution du fonds de concours à la MEL ; Projet de vidéo protection urbaine

2018-09-27 :

  1. Mise en place du RIFSEEP et du CIA
  2. Création de poste
  3. Protection sociale complémentaire des agents, mise en oeuvre d'une convention de participation
  4. Ouverture dominicale des commerces
  5. Demande de subvention d'Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance ; Projet de vidéo protection
  6. Mise à disposition du service instructeur métropolitain
  7. Mise en oeuvre du RGPD - Mutualisation - Création d'un service métropolitain mis à disposition
  8. Personnel de l'Ecole de musique
  9. Création d'activités accessoires année scolaire 2018-2019
  10. Décision modificative budgétaire
  11. Décision modificative budgétaire
  12. Décision modificative budgétaire
  13. Subvention ; SAPW
  14. Subvention ; Exceptionnelle Flamme du souvenir
  15. Subvention ; Badminton
  16. Aire de covoiturage
  17. Tarification des modules d'initiation à l'informatique

2018-12-05 :


2018-12-19 :

  1. Adhésion au CISPD
  2. Commissions municipales
  3. Versement de subventions exceptionnelles au associations ayant participé à Wervicq 2050
  4. Wervicq 2050 ; Reversement du sponsoring et du solde de la participation financière de la commune de Wervicq-Sud
  5. Extension du système de vidéo protection
  6. Décision modificative budgétaire
  7. Décision modificative budgétaire
  8. Présentation générale du budget
  9. Taux des taxes
  10. Réforme de gestion des listes électorales - Commission de contrôle
  11. Décision modificative budgétaire
  12. Défense des intérêts de la commune de Wervicq-Sud